– Quelques références

Client / Partie conseillée

Descriptif mission

Mots-clés

Analyse du BEH/CND (bail emphytéotique hospitalier) et de la documentation financière et renégociation du BEH et de son financement.

BATIMENTS ET EQUIPEMENTS PUBLICS
BEH

Etude pré-opérationnelle et assistance à maîtrise d’ouvrage pour la procédure de choix du nouveau mode de gestion du Zénith du Grand Nancy.

BATIMENTS ET EQUIPEMENTS PUBLICS
AMO

Etude de faisabilité pour un contrat de performance énergétique. Contrat de partenariat portant sur la rénovation des installations techniques et l’amélioration de l’efficacité énergétique du centre hospitalier mémorial France Etats Unis.

BATIMENTS ET EQUIPEMENTS PUBLICS
CPE
CONTRAT DE PARTENARIAT

AMO pour la réalisation d’un bâtiment.
Marché de partenariat.

BATIMENTS ET EQUIPEMENTS PUBLICS
MARCHE DE PARTENARIAT
AMO

Etude à caractère juridique et financier sur le montage du projet d’extension du Port de Port la Nouvelle.

INFRASTRUCTURES
MONTAGE DE PROJET

SECURISATION POUR INTEGRATION DE LA GRAND REGION EN AFRIQUE

« Le financement et la sécurisation des investissements : des enjeux majeurs pour l’intégration de la grande région Afrique – Méditerranée – Europe »

FINANCEMENT DE PROJET
INTERNATIONAL

Prestations de conseils juridiques relatives à des réseaux très haut débit en fibre optique.

TELECOM ET NUMERIQUES
FIBRE OPTIQUE

Rédaction d’une note relative à la possibilité pour une SIIC de détenir des droits réels sur le domaine public et régime fiscal en découlant – GDN 2024

SEMOP

Assistance stratégique, juridique et financière dans le cadre de la procédure relative à l’attribution de la délégation de service public de transports urbains du réseau de l’agglomération Nancéienne.

DSP TRANSPORT

Convention d’assistance juridique pour la mise en œuvre du projet pilote d’îles flottante en Polynésie Française.

PROJET INNOVANT
INTERNATIONAL

Etat des lieux juridiques – Stratégie contentieuse.

AFFAIRES INTERNATIONALES
CONTENTIEUX

Prestations d’accompagnement juridique dans le cadre de la mise en place de financement par la C.T.S.

SEM
LEVEE DE FONDS
TRANSPORTS

Etude d’opportunité pour exercer une nouvelle compétence “Eau et assainissement”.

ENERGIE ET SMART CITY
COLLECTIVITES LOCALES

Rédaction d’une note de cadrage stratégique et financière – SEMAOP Aulnay.

SEMAOP

Consultation contrôle de stationnement sur ville de Paris.

IMMOBILIER

Marché de conduite d’opérations pour le réaménagement du rond-point des Lavandes de l’AMP.

IMMOBILIER
INFRASTRUCTURES

Projet de convention d’IRU à intervenir avec le syndicat mixte Manche Numérique.

TELECOM ET NUMERIQUE
CONTRAT DROIT IRREVOCABLE D’USAGE

Etude et expertise pour la mise en œuvre du Projet de Rénovation Urbaine (PRU).

INFRASTRUCTURES
MARCHES PUBLICS

Mission d’assistance pour la mise en place d’une structure juridique de gestion d’exploitation des ressources et énergies naturelles à Port-de-Bouc.

ENERGIE ET SMART CITY

Consultation désamiantage et déconstruction de l’ancienne aérogare sud du Raizet – Marché de déconstruction aérogare.

INFRASTRUCTURES
MARCHES PUBLICS

Rédaction d’une convention de partenariat – SDEC / Share’n’Go.

CONVENTION DE PARTENARIAT
ENERGIE ET SMART CITY

Accompagnement stratégique : prise de connaissance du dossier (AAPC, document de préfiguration, …), formulation d’une stratégie (structure juridique de la candidature, …) et assistance dans la préparation des éléments de la candidature / réunions et échanges – SEMOP ville de Rillieux-la-Pape.

SEMOP
BATIMENTS ET EQUIPEMENTS PUBLICS

Mission ayant pour objet l’audit d’EXTERIMMO – Groupe Caisse des Dépôts.

Assistance technique, juridique et financière relative au projet de développement touristique du Centre des Dunes à Plouharnel.

BATIMENTS ET EQUIPEMENTS PUBLICS

Conseils juridiques et financiers dans le cadre de la négociation d’un contrat entre la Région Basse-Normandie et le Fonds Européen d’Investissement (FEI).

Assistant à maitrise d’ouvrage AMO du Projet Bretagne Très haut Débit THD.

TELECOM ET NUMERIQUE
AMO

Mission d’accompagnement juridique et financier du bail emphytéotique administratif pour la construction d’un établissement d’un hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) et la restructuration du foyer résidence pour personnes âgées pour le CCAS de la ville de Nancy.

BATIMENTS ET EQUIPEMENTS PUBLICS
BEA

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